1. Éditeur du site
Le site epsservice.fr est édité par :
- EPS DEPANNAGE (nom commercial : EPS Service) — SAS, société par actions simplifiée
- Siège social : 249 avenue du Général Leclerc, 94700 Maisons-Alfort
- Capital social : 104,00 €
- SIREN : 892 037 649
- SIRET (siège) : 892 037 649 00019
- RCS : 892 037 649 R.C.S. Créteil (immatriculée au greffe de Créteil le 15/12/2020)
- N° TVA intracommunautaire : FR38 892 037 649
- Téléphone : 06 95 84 36 41
- E-mail : contact@epsservice.fr
- Directeur de la publication : M. Gabriel Dery, Président
2. Assurance professionnelle
EPS Service est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale.
- Assureur : Orus
- N° de contrat : 278429546
- Couverture géographique : France métropolitaine
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS (OVHcloud)
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
- Site : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site epsservice.fr (textes, logo, images, structure, mise en forme) est la propriété exclusive d'EPS Service, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
EPS Service s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service. Les informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel ; tout devis est établi gratuitement avant intervention.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. EPS Service n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles & cookies
Le traitement des données que vous nous communiquez (par téléphone ou e-mail) est décrit dans notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
← Retour à l'accueil